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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BBD ÉDITIONS
1. Introduction
2. Identification de la société (éditeur du site)
3. Propriété intellectuelle
4. Service clients
5. Les offres et les prix
6. De la passation de commande à la confirmation
7. Modalités de paiement
8. Confirmation de la commande et disponibilité des produits
9. Livraison des produits
10. Droit de rétractation
11. Informations disponibles sur le site
12. Conservation et archivage
13. Protection des données et informations nominatives
14. Numéros de lots et dates de péremption
15. Responsabilités
16. Modification des conditions générales de vente
17. Droit applicable et tribunal compétent en cas de litige
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes des ouvrages de BBD Editions sur le site Internet de la société BBD: www.bbdeditions.fr (ci-après dénommé « le Site »). Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.
Vous pouvez accéder aux conditions générales de vente à tout moment sur le Site et en conserver une copie par enregistrement informatique ou par impression.
L’utilisation du processus de vente en ligne décrit dans les présentes conditions générales de vente est réservée aux seuls consommateurs. Les produits n’ont donc pas vocation à être revendus.
Les présentes conditions générales de vente sont opposables au consommateur qui reconnaît, en cochant une case prévue à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande.
La validation de votre commande sur le Site vaut acceptation pleine, entière et sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande, et aux mentions légales du Site.
Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation écrite préalable et expresse de BBD Editions, inopposable à celle-ci, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des présentes conditions générales de vente.
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Le fait que la société BBD ne se prévale pas à un moment donné de l'une des présentes
conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une des dites conditions.
Les produits vous sont vendus par la société suivante:
BBD Editions
Société à responsabilité limitée à associé unique, au capital de 8000 €
RCS de Paris 827646 332
N° de SIRET 827646332 00011
N° TVA CEE : FR 35 827646332
Siège social : BBD SARL dont le siège est situé 1 rue Boulard – 75014 PARIS (France)
En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent Site et tous les éléments, marques, illustrations, images, dessins, modèles, logos, graphiques etc. figurant sur les produits, leurs accessoires ou leurs emballages, qu’ils soient déposés ou non, figurant sur le présent Site ainsi que leur compilation sont et demeureront la propriété exclusive de BBD Editions.
La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logos et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Ces dernières dispositions s’appliquent également à tous droits d’auteur, dessins et modèles, brevets reproduits sur le Site.
Sauf autorisation préalable expresse et écrite de BBD, l’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est interdit et constitutif d’une contrefaçon sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.
Pour toute information, conseil, question ou réclamation relative aux conditions générales de vente du Site ou aux produits eux-mêmes, nous sommes à votre disposition du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h30, heure locale française :
- par courrier adressé à : BBD Editions - 1 rue Boulard – 75014 PARIS (France)
- par téléphone : 07.81.49.07.90
- par email : contact@vins-et-santé.com
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5.1 L’offre de vente en ligne présentée sur le Site est valable dans la limite des stocks disponibles.
Les photos sont présentées à titre indicatif, elles ne sont pas contractuelles.
5.2 Le prix des ouvrages sont indiqués en € (euros) HT, hors frais de livraison et de transport. Une participation forfaitaire aux frais de port, d'emballage et de traitement de la commande, suivant le tarif en vigueur vous est demandée en sus du prix des produits.
Votre panier indique par défaut la participation forfaitaire aux frais de mise à disposition pour la France Métropolitaine, dans le cadre d’une livraison standard.
Les prix sont susceptibles de variation en cours d'année, à tout moment et sans préavis, étant précisé que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur (c'est-à-dire affichés sur le Site) au moment de la passation de la commande par l'acheteur.
Les factures sont libellées en Euros et sont envoyées à l’acheteur avec sa commande.
Nous nous réservons le droit de limiter la quantité d’ouvrages commandés, et/ou de refuser toute commande anormale ou passée de mauvaise foi.
Le contrat peut être résolu par BBD Editions en cas de refus du client de prendre livraison, ou de non-paiement du prix.
Nous nous réservons également le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Pour passer commande, il suffit de suivre le cheminement ci-après :
Onglet «Mon panier» : il s’agit du détail de la sélection des articles commandés lors de la commande.
Pour constituer votre panier, vous pouvez accéder à la page relative aux ouvrages BBD Editions et saisir la quantité souhaitée et cliquer sur «Ajouter au panier».
Vous pourrez alors accéder à votre panier en cliquant sur l’icône « Mon panier » en haut à gauche de la page d’accueil.
En cas d’inactivité prolongée de la connexion, il est possible que la sélection des produits choisis avant cette inactivité ne soit plus garantie. Vous êtes alors invité à reprendre votre sélection de produits depuis le début.
Un bandeau apparaît avec la mention «ouvrage ajouté à votre panier». Pour passer à l’étape suivante, cliquez sur «Voir le panier» :
Vous arrivez dès lors sur la page récapitulative de votre commande sur laquelle se trouve la liste des produits de votre panier.
Le cas échéant, vous pouvez saisir un code promotionnel et cliquer sur «Appliquer le code promo».
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Dans cette étape, vous pourrez vérifier le contenu de votre commande et prendre connaissance des conditions générales de vente.
Avant de cliquer sur «Valider ma commande», vous avez la possibilité de vérifier le détail de votre commande et son prix total, et de revenir aux pages précédentes pour corriger d’éventuelles erreurs ou éventuellement modifier votre commande.
Pour passer à l’étape suivante, vous devez cocher la case d’acceptation des conditions générales de vente et cliquer sur le bouton "Valider ma commande".
Une fois votre commande validée, vous recevrez un e-mail de confirmation de votre commande dans les meilleurs délais. Cet e-mail récapitulera votre identité, le détail de votre commande, le prix à payer et l’adresse de livraison.
Nos systèmes d'enregistrement de la commande font preuve de la date et du contenu de la commande.
Vous recevrez également un e-mail lors de l’expédition de votre commande.
7.1 Le Site de BBD Editions vous permet de passer et de valider votre commande en ligne en réglant par carte de crédit dans les conditions précisées à l’article 6.
Vous communiquez le numéro à seize chiffres et la date d’expiration, figurant au recto de votre carte bancaire, ainsi que, le cas échéant les numéros du cryptogramme visuel figurant au verso de votre carte bancaire.
Ces données sont cryptées lors de leur saisie et de leur transmission selon le protocole SSL (confirmé par l’apparition du «https» dans l’url affichée par votre navigateur).
Si la somme due ne peut être débitée pour quelque raison que ce soit (opposition sur la carte, refus de la banque émettrice…), la commande et le processus d’achat en ligne seront immédiatement annulés.
Si vous préférez ne pas transmettre votre numéro de carte de crédit sur Internet, le Site de BBD vous permet aussi de commander par chèque, ou de régler votre commande à la livraison.
Lorsque vous commandez par Internet (via PayPal), le débit de la carte bancaire est effectué immédiatement suivant la procédure décrite ci-dessus, au moment de la confirmation de votre commande.
7.2 Clause de réserve de propriété : les produits restent notre propriété jusqu’à complet paiement. Le transfert des risques interviendra à la livraison, au moment du transfert du bien en votre possession physique ou sous votre contrôle.
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Il est ici précisé que BBD ne saurait être tenue pour responsable des retards de livraison des services postaux et de transport des colis. Les informations énoncées par le client lors de l'identification ou lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas de défaut de renseignements des informations ou en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du client, BBD ne saurait être tenue pour responsable de l’absence de livraison de la commande. Une commande ne peut être livrée qu'une seule fois. Le client s’engage à prendre livraison des marchandises livrées à l’adresse qu’il a indiquée sur son bon de commande. Le client s’engage à être présent à l’adresse de livraison lors de la présentation du colis par les services postaux ou de transport, ou à défaut, de prendre possession du colis à l’adresse, aux horaires et dans les délais indiqués par ces derniers.
Si lors de la livraison, l’aspect extérieur du colis n’est pas parfait, nous vous invitons à procéder à son ouverture en présence du transporteur afin de vérifier l’état des produits livrés.
En cas de dommages aux produits, veuillez les détailler précisément sur le bon de livraison et en adresser un double à BBD, et dans les trois jours ouvrables suivant la date de livraison, notifier ces réserves au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception conformément à l’article L 133-3 du code de commerce. Vous devrez par ailleurs faire parvenir une copie de cette lettre à BBD.
Nos produits sont fabriqués et contrôlés avec le maximum de précaution et de sérieux. Cependant, vous disposez d'un délai de 14 jours après la réception de vos articles pour nous les retourner et bénéficier automatiquement d'un remboursement.
Lorsque le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous adresser votre demande, par courrier.
Le retour des produits et la preuve de ce retour dans les délais relevant de votre responsabilité, nous vous recommandons d’effectuer le retour en suivi et recommandé.
Dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception par BBD des produits retournés ou de la preuve fournie par vos soins, lors du retour des produits, de leur bonne expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits, les sommes payées vous seront alors remboursées suivant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord exprès de votre part pour que BBD utilise un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n’occasionne pas de frais pour vous.
Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés, salis ou ayant fait l’objet d’un usage allant au-delà des manipulations nécessaires pour établir la nature et les caractéristiques du produit ne seront pas remboursés.
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Si le code promo est accepté, la promotion correspondante s’affiche sous le prix HT du ou des produits sélectionnés.
Si le code promo n’est pas accepté, une mention vous en informe.
À cette étape, vous pouvez passer à l’étape suivante en cliquant sur « Passer commande ».
Si vous disposez déjà d’un compte client sur le Site internet, renseignez votre adresse e-mail et votre mot de passe. Les informations relatives à votre identité ainsi que vos coordonnées seront automatiquement intégrées à votre commande.
Si vous souhaitez modifier des informations, cliquez sur « modifier ».
Si vous ne disposez pas d’un compte client, nous vous demandons d’ouvrir un compte client et de remplir un formulaire précisant certains champs obligatoires afin que nous puissions traiter votre commande. Votre compte client vous permet de retrouver vos informations personnelles sans avoir à les re-saisir, et de les modifier si besoin.
Pour passer à l’étape suivante, cliquez sur « Commander ».
Vous avez la possibilité de choisir entre :
♣ Votre adresse habituelle renseignée dans votre compte client,
♣ Une autre adresse au choix.
Cette étape vous permet également de choisir une adresse de facturation qui peut être différente de l’adresse de livraison.
Pour passer à l’étape suivante, cliquez sur « Mode de paiement ».
A cette étape, vous pouvez choisir :
• de payer directement en ligne par carte bancaire (CB) grâce à l’outil de paiement bancaire sécurisé E-transaction de [Banque]. Seules les cartes Visa et Mastercard (hors Business et Corporate de porteurs américains et canadiens) sont acceptées pour le règlement en ligne.
En utilisant le système 3D Secure, la banque ____ vous adressera un code valable pour une seule transaction sur le numéro de portable que vous avez déclaré à votre banque. Vous devrez utiliser ce code pour finaliser le paiement sur le site.
• de payer par le biais d’un compte PayPal(uniquement disponible pour une livraison en France Métropolitaine). En choisissant le paiement via PayPal, vous serez automatiquement dirigé sur votre compte PayPal. Une fois le paiement PayPal validé, vous pourrez terminer votre commande sur le Site.
En cliquant sur « Commander » vous arriverez directement sur le site de la banque ou de PayPal, sauf en cas de commande par chèque ou à la livraison.
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Une fois votre commande validée, vous recevrez un e-mail de confirmation de votre commande.
Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou de plusieurs produits, les produits d’une même commande seront livrés en une seule fois.
Dans le cas où l'un des produits commandés ne serait pas disponible en stock, vous en serez avisé dans l'e-mail de confirmation de votre commande.
En cas de rupture de stock sur une durée de 10 jours au maximum et que seulement certains produits sont affectés par cette rupture de stock, nous nous réservons le droit de différer de quelques jours notre envoi des produits disponibles. Un délai indicatif d'expédition de la commande est alors indiqué sur l'e-mail de confirmation. Si vous le souhaitez, vous pouvez alors décider d'annuler votre commande en nous contactant par e-mail ou par téléphone au 07.81.49.07.90.
Si la rupture de stock est d'une durée supérieure à 10 jours et que seulement certains produits sont affectés par cette rupture de stock, un premier colis sera aussitôt expédié avec les produits disponibles. BBD expédiera les autres produits à ses frais. Vous serez alors avisé de cette situation sur l'e-mail de confirmation. Si vous le souhaitez, vous pouvez annuler l'expédition du reliquat en nous contactant par e-mail ou par téléphone au 07.81.49.07.90, et être remboursé.
Tous nos colis sont livrés par lettre suivie (La Poste).
• Pour ce qui concerne les livraisons en France métropolitaine, BBD Editions s'engage à effectuer les livraisons des articles commandés sur le Site Internet dans les plus brefs délais, et dans la mesure du possible, d’expédier votre colis dans un délai indicatif de 7 jours ouvrables suivant la réception.
Vous recevrez donc votre colis dans un délai moyen de 7 jours ouvrables (délai postal inclus) et au maximum dans un délai de 30 jours ouvrables.
Si le délai maximal ne pouvait être tenu, vous pouvez conformément à la loi Chatel, demander la résolution de la vente, sans frais.
Dans l'hypothèse où le client ne serait pas présent lors de la présentation du colis, le client s'engage à venir retirer son colis auprès des services postaux ou du prestataire de transport à l'adresse qui sera indiquée sur l'avis de passage et dans les délais indiqués.
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Lorsqu'un client retourne un ou plusieurs articles qu'il a payé(s) et en demande le remboursement, le prix du ou des produits, y compris les frais de livraison initiaux lui sont remboursés. Le client prend en revanche à sa charge les frais de retour du ou des produits, sans préjudice de l’application de l’article 14 dans l’hypothèse d’une livraison non-conforme.
Le Guide «In Vino et Veritas» que nous proposons est décrit et présenté avec le plus d'exactitude possible.
D’une manière générale, malgré toutes nos précautions, des inexactitudes, des imprécisions ou des omissions peuvent se produire dans le recueil et la mise à jour des informations présentées sur le site. Les photos sont présentées à titre indicatif, elles ne sont pas contractuelles.
L’archivage des bons de commande est effectué sur un support fiable et durable.
Le site www.bbdeditions.fr respecte les lois françaises sur la protection de la vie privée.
Sous réserve des informations le cas échéant collectées par des cookies, BBD ne recueillera aucune donnée personnelle, à moins que vous ne les communiquiez à BBD en remplissant et en validant les formulaires adéquats.
BBD attache un soin particulier à la protection de vos données à caractère personnel.
Nous nous engageons à respecter scrupuleusement le règlement UE n°2916/679 en date du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
Certaines données sont indispensables au traitement de votre demande ou de votre commande, d'autres nous permettent de mieux vous connaître et donc d’adapter nos offres à vos besoins.
Sur les pages où des données à caractère personnel vous sont demandées, vous êtes informés du caractère obligatoire ou facultatif de leur transmission.
Vous disposez des droits d'accès, de rectification ou de suppression des données vous concernant, ainsi que du droit d’opposition.
Pour exercer ces droits, écrivez-nous à BBD, 1 rue Boulard – 75014 PARIS, ou contactez-nous par téléphone au 07.81.49.07.90, ou par e-mail à l’adresse: contact@vins-et-santé.com.
Les informations que vous nous communiquez sont à destination de notre société, responsable de traitement, à des fins de gestion de votre commande ou de votre demande, et de prospection. Elles ne peuvent être communiquées à des tiers sans votre accord préalable.
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Vous devez vous assurer que les produits qui vous ont été livrés correspondent à votre commande. Dans l’hypothèse où les produits livrés ne seraient pas conformes à votre commande, vous devez nous en informer par courrier, et retourner le(s) produit(s) en cause dans les conditions suivantes.
Vous devez nous retourner les produits dans leur emballage d’origine, en indiquant le
motif de refus sur le bon de livraison ou sur la facture, et en sollicitantau choix :
- Une nouvelle livraison respectant votre commande initiale;
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- Un échange du produit avec un autre similaire;
- L’annulation de votre commande.
Le retour des produits relevant de votre responsabilité, nous vous recommandons d’effectuer le retour en suivi et recommandé.
Les frais de retour éventuels vous seront remboursés suivant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé lors de la transaction initiale.
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BBD avisera l’acheteur de la survenance d’un tel cas de force majeure dans les meilleurs délais à compter de la date de survenance de l’événement.
Les photographies des produits destinées à les illustrer ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de BBD en cas d’erreurs ou d’écarts.
Les conditions générales de vente applicables à une commande sont celles accessibles sur le Site le jour de la commande.
BBD se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les nouvelles conditions générales de vente seront accessibles sur le Site et seront applicables aux seules commandes effectuées postérieurement à la modification.
Les présentes conditions générales de vente sont régies et soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français fera foi en cas de litige.
En cas de litige, une solution amiable est recherchée. Nous sommes à votre disposition à cette fin.
Tous les litiges auxquels les présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites, seront soumis aux tribunaux compétents.
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Jeune société spécialisée dans les contenus liés à l’environnement, à l’alimentation et au bien-être, BBD Editions souhaite inspirer ses lecteurs afin qu’ils deviennent acteurs du changement dès aujourd’hui et les sensibiliser aux enjeux de demain.
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